Faits saillants :
L’UNESCO rendra public l’avant-projet de Convention sur la diversité culturelle à la mi-juillet, et les États membres amorceront les négociations du 20 au 25 septembre
Le processus d’élaboration d’une Convention internationale pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles progresse rapidement à l’UNESCO. Le Directeur général, M. Koïchiro Matsuura, a confirmé que le texte préliminaire de l’avant-projet serait publié à la mi-juillet, ce qui rend possible l’adoption d’une Convention à la 33 e session de la Conférence générale, en septembre 2005.
Dans un discours prononcé le 21 juin, soit trois semaines après la troisième et dernière réunion du groupe de 15 experts multidisciplinaires nommés par le Directeur général, ce dernier a souligné que le travail de ces experts « a porté des fruits au-delà de nos espérances » et que « le résultat de cette première phase de réflexion se solde par un canevas d’avant-projet largement consensuel ».
Comme il l’avait annoncé dans son discours du 7 avril dernier (voir le numéro précédent de Coalitions en mouvement), le Directeur général a déclaré que la Convention serait composée d’un préambule et de six chapitres portant sur les thèmes suivants : objectifs et principes directeurs; champ d’application et définitions; droits et obligations des États parties; relations aux autres instruments; organes et mécanismes de suivi; et dispositions finales.
Voici les points saillants du discours de M. Matsuura :
Préambule : M. Matsuura a fait valoir que « les experts ont souhaité placer l’humain au cœur de la problématique de cet avant-projet, l’acte créateur et le rôle irremplaçable des créateurs au service du dialogue et de l’éthique étant la véritable cible de cette Convention beaucoup plus encore que l’objet de la création, qui n’en est que l’expression tangible ».
Objectifs et champ d’application : M. Matsuura a déclaré que ces chapitres restaient inchangés depuis la deuxième réunion, sauf quelques ajustements en ce qui concerne les Définitions. Les experts ont choisi notamment de remplacer « contenus culturels » et « expressions artistiques » par « expressions culturelles » ; ce qui a eu pour effet de changer le nom de la Convention, qui s’appelle désormais « Convention pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles ». Mais cela ne modifie en rien l’objet de la Convention, comme l’a précisé M. Matsuura.
Droits et obligations : le Directeur général a mentionné que « les experts , qui au départ ne partageaient pas les mêmes approches à cet égard, sont parvenus à l’issue des débats à convenir d’une position commune ». Ils y sont arrivés en veillant à « la nécessité de préserver l’équilibre entre le droit souverain des États d’adopter des mesures pour protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles sur leur territoire, et l’obligation faite à ces mêmes États de protéger et de promouvoir la diversité des expressions culturelles aussi bien sur leur territoire qu’à l’échelle internationale ». M. Matsuura a souligné le fait que le texte émanant de la troisième réunion des experts introduit une nouvelle disposition pour les États parties, soit « l’obligation d’intervenir en faveur des expressions culturelles considérées comme vulnérables ou soumises à une menace entraînant un risque d’extinction ou de sérieux affaiblissement. Ce concept de vulnérabilité, a-t-il poursuivi, est un point fondamental de la Convention. La définition des critères permettant d’identifier les menaces et la vulnérabilité constituera certainement l’une des tâches prioritaires au lendemain de l’adoption de la Convention. »
Relations aux autres instruments : le Directeur général a déclaré que c’était là « le seul point sur lequel les experts ont préféré conserver deux variantes. La première, l’option « A », tout en affirmant que la Convention ne modifie en rien les droits et obligations des États parties découlant de leurs engagements internationaux contractés au titre d’autres traités, propose une clause de réserve, ‘si l’exercice de ces droits ou le respect de ces obligations causait de sérieux dommages à la diversité des expressions culturelles ou constituait pour elle une menace’, reprenant ainsi textuellement la formule adoptée dans la Convention sur la biodiversité. »
L’option « B », quant à elle, « ne comporte aucune réserve, et affirme que la Convention ne modifie en rien les droits et obligations des États parties découlant de leurs engagements internationaux contractés au titre d’autres traités ».
Le texte de l’avant-projet paraîtra dans quelques jours, et les États membres de l’UNESCO disposeront de deux mois pour en examiner la teneur et établir leur position initiale en vue d’amorcer la première de trois séances de négociations intergouvernementales prévue du 20 au 25 septembre.
À sa réunion d’avril, le Conseil exécutif de l’UNESCO a approuvé la recommandation du Directeur général voulant que le Comité international de liaison des coalitions pour la diversité culturelle (CIL-CDC), qui rassemble les 11 coalitions nationales existantes, reçoive un statut d’observateur aux fins du processus d’élaboration de la Convention. Ce qui signifie que les représentants du CIL-CDC seront présents à la séance de négociations intergouvernementales du 20 au 25 septembre (ainsi qu’aux deux autres séances prévues), qu’ils auront droit d’intervenir dans les débats et de discuter de questions majeures relatives au contenu de la Convention avec les représentants des États membres de l’UNESCO.
Selon les règles de procédure de l’UNESCO, les États membres doivent communiquer leurs commentaires par écrit au bureau du Directeur général avant la mi-novembre, soit dix mois avant la Conférence générale.
Une question importante – qui ne trouvera réponse qu’à la publication du texte officiel – est de savoir le large consensus des experts concernant la structure et le contenu de la Convention signifie que le processus aboutira à l’élaboration d’une Convention forte et efficace.
Le processus de l’UNESCO étant à la veille d’entrer dans la phase des négociations entre les États membres, le temps est venu pour les organisations représentant les artistes, les créateurs et tous les professionnels de la culture de s’adresser à leurs gouvernements respectifs pour les inciter à réclamer une Convention forte, qui affirme sans équivoque le droit souverain des pays de maintenir et de mettre en oeuvre des politiques culturelles visant à assurer des niveaux significatifs de production culturelle nationale et un large accès aux contenus culturels à leurs concitoyens.
Le prochain numéro de Coalitions en mouvement sera consacré à l’analyse du texte de l’avant-projet de l’UNESCO.
Processus du groupe d’experts de l’UNESCO : des propos surprenants de l’intérieur
« La France a besoin de la culture américaine pour faire contrepoids à la montée de sa population islamique. Les mœurs nord-américaines, telles que véhiculées par Hollywood ou d’autres formes de culture populaire, peuvent encourager la révolte des adolescents contre leurs parents. Cela aiderait à assimiler les enfants islamiques dans l’ensemble de la société française. Je me demande même si les Français ne devraient pas subventionner l’importation de films d’Hollywood dans leur pays. » (notre traduction)
C’est l’une des plus étonnantes affirmations avancées par l’économiste américain Tyler Cowen dans un journal en ligne – ou blogue –, où il fait part de ses expériences comme membre de l’équipe multidisciplinaire d’experts nommés par le Directeur général de l’UNESCO, M. Koïchiro Matsuura, pour élaborer le texte d’un avant-projet de Convention internationale sur la diversité des expressions culturelles.
Ce qui étonne presque autant que les propos eux-mêmes, c’est qu’ils aient pu être tenus, étant donné que les réunions des experts se tiennent à huis clos et que leurs discussions sont considérées comme confidentielles.
Professeur d’économie à l’Université George Mason de Virginie, M. Cowen reconnaît incidemment que plusieurs pays soutiennent le principe d’une Convention qui réaffirmerait le droit souverain des pays d’avoir des politiques culturelles. Mais il se montre ouvertement sceptique sur la nécessité d’une telle Convention, et cynique sur les motivations de ceux qui la soutiennent. Et en critiquant l’idée, il concentre ses attaques à répétition sur un seul des champions de la Convention : la France.
- « Bien des Français veulent consolider la culture française sur la scène internationale tout en supprimant la diversité chez eux. »
- « Plusieurs pays, et plus spécialement la France, aimeraient que l’UNESCO ait le pouvoir de renverser les engagements de libre-échange pris dans le cadre de l’OMC et de l’Union européenne. »
- « La France et d’autres pays voudraient renforcer le principe de ‘l’exception culturelle’ à travers le plus grand nombre d’organisations internationales possibles, dont l’UNESCO. »
- « Ce séjour tombe à moment moins propice que mon dernier voyage. Les Parisiens alors parlaient de diversité culturelle tout en interdisant les foulards islamiques dans les écoles. »
Alors que l’objet du projet de Convention à l’UNESCO est de protéger et de promouvoir la diversité des expressions culturelles, les observations de M. Cowen sur la diversité culturelle entremêlent plusieurs idées, d’une part, le défi d’assurer une circulation plus équilibrée de biens et services culturels entre tous les pays et d’autre part, des questions de diversité religieuse ou de cuisine ethnique.
Aucun autre expert ayant participé à la rédaction de l’avant-projet n’a fait connaître ses positions aussi publiquement, mais il faut dire que, de toute façon, le point de vue de M. Cowen n’est guère partagé par ses collègues.
M. Cowen lui-même est un zélateur de l’ école de pensée qui croit en l’inéluctabilité de la technologie : « Tous ces débats seront bientôt dépassés. L’Internet et l’échange des fichiers, sans mentionner la télévision par satellite, nous donneront tant de choix que les quotas n’auront plus d’importance. »
Ramener le problème à un débat entre les États-Unis et la France renforce la supposition faite par certains, selon laquelle la question de la diversité culturelle sera finalement résolue non par les États membres de l’UNESCO, mais par un accord conclu à huis clos entre les Américains et les Français. Mais en supposant pareille chose, on ignore délibérément à quel point la diversité culturelle est devenue une question importante à travers le monde, de l’Australie au Sénégal, de la Corée au Chili – et dans bien d’autres pays. Les Français ne souscrivent pas à une telle hypothèse. Pourquoi d’autres le feraient-ils?
Record de participation aux Troisièmes Rencontres des organisations professionnelles de la culture : des délégués de 57 pays se rassemblent à Séoul
Les Troisièmes Rencontres internationales des organisations professionnelles de la culture, tenues du 1 er au 4 juin à Séoul, constituent un pas important dans la mobilisation des organisations représentant des professionnels de la culture à travers le monde.
Plus de 120 délégués d’organisations provenant de 56 pays et représentant des auteurs, réalisateurs, compositeurs, artistes de la scène, techniciens, artistes des arts graphiques et plastiques ainsi que des producteurs de films indépendants, de télévision et de musique, éditeurs, d’entreprises de radio et de télévision et distributeurs, ont participé à la rencontre de quatre jours, en se joignant à une importante délégation de 16 organisations membres de la Coalition coréenne pour la diversité culturelle.
Le comité organisateur est parvenu à rassembler des délégués du monde entier, tout en favorisant une représentation importante des pays d’Asie. En effet, les organisations professionnelles de la culture de 15 pays de la région ont participé aux Rencontres de Séoul. Par ailleurs, des responsables gouvernementaux de pays comme la Chine, le Vietnam, les Philippines ou la Corée ont également pris part à l’événement.
Le programme comprenait un examen approfondi de la pression croissante que les négociations commerciales exercent sur les pays pour leur faire prendre des engagements de libéralisation qui pourraient restreindre leur capacité de maintenir et de mettre en oeuvre des politiques culturelles. Des représentants d’organisations culturelles d’Australie, de Corée, du Mexique et de Nouvelle-Zélande ont discuté de leurs expériences respectives avec Ivan Bernier. Ce dernier est expert en droit international et a étudié ce type de négociations de façon approfondie, pour en identifier les caractéristiques principales et le schéma qui s’en dégage.
Par ailleurs, les Troisièmes Rencontres se sont penchées sur le processus en cours à l’UNESCO pour élaborer une Convention pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, processus qui pourrait permettre d’aboutir à un instrument international contraignant sur le plan juridique, qui affirmerait le droit souverain des pays d’avoir des politiques culturelles. M. Mounir Bouchenaki, Sous-Directeur général pour la culture à l’UNESCO, a informé les délégués des derniers développements concernant le processus.
Intervenant quelques jours seulement après la troisième et dernière réunion des experts multidisciplinaires chargés de préparer le texte d’un avant-projet, M. Bouchenaki a indiqué que le texte serait révisé par le bureau du Directeur général, traduit dans les six langues officielles de l’UNESCO puis, rendu public à la mi-juillet. Ce calendrier permet d’envisager l’adoption de la Convention lors de la 33 e Conférence générale de l’agence, en septembre 2005.
M. Bouchenaki a fait remarquer que le processus ne s’achèverait pas avec l’adoption de la Convention, puisqu’au moins deux à trois ans seraient nécessaires pour qu’un nombre suffisant de pays ratifient la Convention—le nombre exact de pays devant ratifier le texte reste à établir— afin qu’elle puisse entrer en vigueur.
Les délégués présents aux Troisièmes Rencontres ont conclu leurs délibérations en examinant et adoptant une Déclaration qui fait appel aux pays pour soutenir le processus d’élaboration de la Convention à l’UNESCO et pour veiller à ce qu’on aboutisse en fin de compte à une Convention forte, tout en continuant de se garder de prendre des engagements sur la culture dans le cadre des négociations de commerce international.
Les délégués ont aussi demandé à l’UNESCO de s’assurer que les coalitions et les organisations professionnelles de la culture aient vraiment voix au chapitre tout au long du processus d’élaboration de la Convention.
« À maintes reprises, durant la semaine en Corée, les délégués ont mentionné que la conférence était superbement organisée », a indiqué M. Robert Pilon, vice-président exécutif de la Coalition canadienne pour la diversité culturelle. « Avec des délégués de 57 pays, a-t-il poursuivi, les Rencontres de Séoul ont constitué une avancée importante pour un mouvement qui a commencé fort modestement avec des représentants de 11 pays à Montréal, en septembre 2001. Le Comité organisateur des Troisièmes Rencontres ainsi que la Coalition coréenne méritent toutes nos félicitations pour leur vision ambitieuse et l’efficacité dont cette équipe hors pair a fait preuve en faisant de cette vision une réalité. »
Malheureusement, la Coalition coréenne n’a guère eu le temps de savourer le succès des Rencontres de Séoul. En effet, dans les jours qui ont suivi, des hauts fonctionnaires du gouvernement coréen ont déclaré publiquement qu’ils envisageaient sérieusement une réduction importante du quota de 40 % pour la production cinématographique nationale, afin de satisfaire aux exigences des négociateurs américains qui insistent sur ce point avant de conclure un traité bilatéral d’investissement avec la Corée.
La Coalition coréenne a réagi en organisant une série de grandes manifestations publiques en mobilisant tout le secteur culturel pour soutenir la campagne visant à préserver le quota, la plus récente de ces manifestations a eu lieu le 1 er juillet.
Les Rencontres de Séoul stimulent la création de coalitions en Espagne, au Pérou et en Uruguay
Le succès d’un événement peut se mesurer par la série d’actions qui en découlent. À cet égard, les Troisièmes Rencontres de Séoul sont déjà un succès notable, car de nouvelles coalitions sont en voie d’être établies en Espagne, en Uruguay et au Pérou, et des initiatives semblables se préparent en Colombie, en Équateur, en Hongrie, en Irlande, en Italie, en Pologne et en Afrique du Sud.
Au nom du Secrétariat du Comité international de liaison des coalitions pour la diversité culturelle, Robert Pilon assistait le 5 juillet, en Espagne, à une réunion au cours de laquelle Fabia Buonaventura, de l’association des producteurs espagnols (FAPAE),
Jorge Bosso, de la fédération des acteurs (FAEE), et Francisco Galindo, de la société collective des auteurs espagnols (SGAE), ont proposé à leurs collègues des organisations professionnelles de la culture de s’unir au sein d’une coalition. La proposition a reçu un très bon accueil et a obtenu une large couverture de presse dans le grand quotidien madrilène El Pais. La coalition devrait être mise sur pied officiellement en septembre.
Anna Danieli, de l’association des éditeurs indépendants d’Uruguay, et Alberto Chicho Durant, président de l’association des cinéastes du Pérou, rapportent que des initiatives semblables sont en cours en vue de constituer officiellement des coalitions en Uruguay et au Pérou avant la fin de juillet.
Des réunions similaires ont eu lieu depuis un mois en Afrique du Sud, en Colombie, en Équateur et en Irlande.
Pendant ce temps, des organisations culturelles clés au Brésil, en Hongrie, en Italie et en Pologne ont amorcé les débats en vue de former des coalitions dans leurs pays.
Les États-Unis signent un traité bilatéral avec le Bahreïn
Les États-Unis continuent d’agrandir le cercle de leurs accords de commerce bilatéraux avec un nombre accru de pays. Le 27 mai, ils ont conclu le dernier en date de ces accords avec un pays du Moyen-Orient, le Bahreïn.
Le texte de l’accord de libre-échange entre les États-Unis et le Bahreïn a été rendu public alors que ce numéro de Coalitions en mouvement était en préparation. Nous reviendrons sur les conséquences de cet accord sur la capacité du Bahreïn de maintenir des politiques culturelles existantes ou d’en introduire de nouvelles dans un prochain numéro.
L’accord avec le Bahreïn n’est que l’une des nombreuses négociations menées par les États-Unis cette année. La deuxième ronde des négociations avec le Pérou, la Bolivie et l’Équateur s’est déroulée à Atlanta à la fin de juin, tandis que cinq rondes de négociations ont eu lieu avec l’Union douanière sud-africaine – SACU (Afrique du Sud, Botswana, Namibie, Lesotho, Swaziland), la date butoir étant fixée à décembre de cette année. Par ailleurs, des négociations doivent débuter sous peu avec la Thaïlande.
Entre-temps, le processus de ratification des Accords de libre-échange avec l’Australie et avec les pays d’Amérique Centrale – CAFTA (Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua et République Dominicaine) est encore à compléter.
Coalitions
en Mouvement est publié par le Secrétariat du Comité
de liaison international des coalitions pour la diversité culturelle
(CLI).
Coalitions membres:
Argentine,
Australie, Burkina Faso,
Canada, Chili, Corée, France, Maroc,
Mexique, Nouvelle-Zélande, Sénégal.
154,
avenue Laurier Ouest, Bureau 240
Montréal, Québec, H2T 2N7
Tél.
(514) 277-2666
Télec. (514) 277-9994
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Rédacteur
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Avec la contribution de :
Robert Pilon, Bruno
Bettati,
Mélanie Marron, Sylvie Riendeau
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